Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MIEL SYSTEM
Numéro de dépôt :
1204816
Date de dépôt :
24/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1992
Présentation de la marque MIEL SYSTEM
Déposée le 24 mai 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE VERRE ET QUARTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MIEL SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MIEL SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204816.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIEL SYSTEM est expirée depuis le 24 mai 1992.
SOCIETE VERRE ET QUARTZ a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-41